Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ...
Jean-Claude FAYON

Numéro de dépôt :
1501172
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1998
DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ... de Jean-Claude FAYON

Présentation de la marque DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ...

Déposée le 1 décembre 1988 par Jean-Claude FAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude FAYON, domicilié(e) Le Mouli d'en Boix, 66260 ST. LAURENT DE CERDANS. - France.

La marque DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES HOTELS DE CHARME PAS DE CHAINE ... est expirée depuis le 1 décembre 1998.

Jean-Claude FAYON a également déposé les autres marques suivantes : AMIH


Jean-Claude FAYON - Le Mouli d'en Boix, 66260 ST. LAURENT DE CERDANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Hôtellerie, Restauration, Maisons de Repos et de Convalescence